23 Juin PRATIQUE DU STAND UP PADDLE BOARD DANS LES DIFFERENTS MILIEUX
La Fédération Française de Surf a élaboré un tableau permettant d'appréhender les conditions de pratique dans différents milieux (vagues, eau plate et rivière). Télécharger ...
13 Mai RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS NAUTIQUES SPORTIVES ET DE LOISIRS DANS LES EAUX BORDANT LES PLAGES D’ARCACHON (bande des 300 mètres)
Voici l'arrêté municipal de la commune d'Arcachon en date du 13 mai 2019 relatif à la règlementation des activités de baignade et nautiques Télécharger ...
07 Mai Règlementation portant sur les activités sportives et de loisirs sur l’espace littoral de la commune.
Arrêté municipal de la ville de La Teste de Buch – n°2019-358: Règlementation portant sur les activités sportives et de loisirs sur l'espace littoral de la comune : Le présent arrêté règlemente sur le littoral et dans la bande des 300 mètres à l'instant considéré, I'ensemble des...
06 Mai La division 240 relative à la « Sécurité des navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24m »
La division 240 relative à la « Sécurité des navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24m » règlemente la possibilité de naviguer selon la catégorie du bateau (engins de plage, navire…) et la zone (bande des 300 mètres, jusqu’à 2...
27 Mai Règlements de police de la navigation
Le règlement général de police (RGP) fixe les règles de police de la navigation sur l’ensemble des voies navigables ( fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues et étangs d’eau douce ainsi que de leurs dépendances). Ils peuvent être complétés par des règlements particuliers de police (RPP) Télécharger...
14 Avr Réglementation des activités nautiques sur la Commune de GUJAN-MESTRAS
Sur la Plage de LA HUME à GUJAN-MESTRAS, il est créé une zone du 2 juillet au 31 août, appelée zone réglementée. Celle-ci se situe entre la cale de mise à l'eau du Port de La Hume, au Sud, et le local sanitaire de la...
08 Avr Règlementation des activités nautiques sur la commune de gujan mestras
Voici l'arrêté municipal de la Mairie de Gujan-Mestras portant sur la règlementation des activités sur la commune. Télécharger ...
10 Fév Arrêté du 10 février 2016 relatif au matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
Cet arrêté porte sur la nouvelle règlementation relative au matériel d'armement sur les eaux intérieures, en l’occurrence les lacs. En effet l'article 9, précise : Art. 9. – Matériel de sécurité pour les planches à voiles, les planches aérotractées, les canoës kayaks et les stand up paddle 1....
09 Sep Code du Sport : A322-3-1 à A322-3-5
Le code du sport est consultable ici ...
24 Avr Réglementation et navigation sur le lac de cazaux / sanguinet
Sur le lac, dans la zone définie par I'AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire), la circulation et le stationnement des embarcations et engins de toutes sortes servant à la navigation ou à la pratique d'acrivités de loisirs, sont règlementés. Voici l'arrêté 2015-309 de la commune de La Teste...